M. BERBERIAN VARTAN Mme Fabbri, épouse Berberian Marie Josephine M. Noel JEAN-Yves
Numéro de dépôt :
3980156
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/02/2023
Présentation de la marque A VEGA PETANQUE
Déposée le 5 février 2013 par monsieur BERBERIAN VARTAN, madame Fabbri, monsieur Noel JEAN-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « A VEGA PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Les déposants sont monsieur BERBERIAN VARTAN domicilié(e) 16 RUE Michel le Comte - 75003 - PARIS - France, madame Fabbri domicilié(e) 16 rue Michel le Comte - 75003 - PARIS - France, monsieur Noel JEAN-Yves domicilié(e) 4 Rue Roland Garros - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERBERIAN vARTAN domicilié(e) 16 RUE Michel le Comte - 75003 - PARIS - France.
La marque A VEGA PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A VEGA PETANQUE est expirée depuis le 5 février 2023.
BERBERIAN VARTAN a également déposé les autres marques suivantes : TOPIC
M. BERBERIAN VARTAN - 16 RUE Michel le Comte - 75003 - PARIS - France
Mme Fabbri, épouse Berberian Marie Josephine - 16 rue Michel le Comte - 75003 - PARIS - France
M. Noel JEAN-Yves - 4 Rue Roland Garros - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France
M. BERBERIAN vARTAN - 16 RUE Michel le Comte - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances, appareils pour l'enregistrement des distances, mètres (instruments de mesure), mesureurs, comparateurs de distance ; compteurs, bouliers compteurs, machines à calculer, calculatrices de poche ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques magnétiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-video), Cédéroms, disques optiques numériques ; étuis à lunettes, lunettes (optique), montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; aimants, notamment aimants ramasse-boule, lève-boules magnétiques sur tige télescopique ;
Vêtements, notamment vêtements de sport, parkas, blouses, chemisettes, chemises, gilets, pull-overs, tee-shirts, maillots, jerseys (vêtements), pantalons, shorts, jupes, robes, bermudas, caleçons de bain ; costumes de bain ; cravates ; sous-vêtements ; pochettes (habillement) ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement), écharpes, gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport ; chapellerie, casquettes, bandanas, bérets, bonnets, visières (chapellerie) ;
Jeux, à savoir jeux de pétanque ; boules de jeu, à savoir boules de pétanque et boules de but en buis ou en acier ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ramasse-boule de pétanque et ramasse-boule de but ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs ; arbitrage et chronométrage de manifestations sportives ; location d'équipement pour les sports, à l'exception des véhicules ; production de films ; services de club (education, divertissements).
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